La plupart du temps, on désigne, sans trop réfléchir, son conjoint ou un enfant adulte comme bénéficiaire d’un régime enregistré. C’est parfois le meilleur choix, mais pas toujours.

Examinons de plus près les différentes possibilités en fonction de votre situation personnelle.

Ailleurs qu’au Québec, le nom du bénéficiaire peut être indiqué sur le formulaire du régime. Cependant, au Québec, cela n’est possible que lorsque l’instrument d’investissement est un produit d’assurance, comme les fonds distincts ou les placements garantis d’un fournisseur d’assurance. Sinon, il faut préciser le bénéficiaire dans le testament.

REER et FERR

Quand c’est possible, le conjoint est habituellement le bénéficiaire du Régime enregistré d’épargne-retraite (REER), ou le bénéficiaire ou le rentier remplaçant¹ du Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). Les actifs sont alors tout simplement transférés dans le compte exempt d’impôt du REER ou du FERR du conjoint.

Il y a toutefois des exceptions à la désignation de conjoint.

Famille recomposée. Si c’est votre cas et si, dans votre plan successoral, vous vous êtes occupé de votre conjoint actuel et de vos enfants d’une union antérieure, vous pourriez désigner vos enfants comme bénéficiaires de votre REER ou de votre FERR.

Célibataire. Vos actifs ne pourront pas être transférés dans un compte exempt d’impôt si vous êtes divorcé, veuf ou célibataire. Si votre bénéficiaire est votre enfant – ou vos enfants –, il héritera de votre REER ou de votre FERR sans avoir à payer d’impôts, ceux-ci étant acquittés par la succession. Vous pourriez aussi faire de la succession votre bénéficiaire et donner des directives dans votre testament pour les actifs de votre REER ou de votre FERR. Par exemple, ceux-ci pourraient servir à créer une fiducie ou contribuer à payer les impôts dus par la succession.

Œuvre de bienfaisance. En nommant une œuvre de bienfaisance comme bénéficiaire de votre REER ou de votre FERR, le crédit d’impôt découlant de ce don pourra faire contrepoids à l’impôt qui serait autrement payable à l’Agence du Revenu du Canada (ARC).

CELI

Votre conjoint. Votre conjoint peut être le bénéficiaire ou le titulaire remplaçant¹ de votre CELI. Dans un cas comme dans l’autre, les actifs ainsi transférés n’auront aucune incidence sur la contribution permise dans son propre CELI.

Un enfant adulte. Il n’aura pas à payer d’impôt sur les bénéfices du CELI. Il pourra déposer les fonds dans son propre CELI s’il lui reste de la place.

Un tiers. Si vous n’avez pas d’enfant, ou pour toute autre raison, vous pouvez désigner un membre de votre famille ou un ami comme bénéficiaire.

Paiement des impôts. Si vous faites de votre succession votre bénéficiaire, les actifs du CELI pourront contribuer à payer les taxes dues par celle-ci.

Don. Si le bénéficiaire est une œuvre de bienfaisance, la succession obtiendra un crédit d’impôt.

¹ Au Québec, il est possible de désigner un rentier remplaçant ou un titulaire remplaçant sur le formulaire même d’un FERR ou d’un CELI seulement lorsque l’instrument d’investissement est un produit d’assurance.